L'Explication Prémisse
Cet article signifie qu'une donation faite à un des époux selon les formules prévues par les articles 1082, 1084 et 1086 (qui prévoient notamment des substitutions entre bénéficiaires) cesse de produire effet si, après avoir fait la donation, le donateur survit à la fois à l'époux bénéficiaire et à la postérité de cet époux (ses enfants, petits‑enfants, etc.). Autrement dit, si les personnes pour lesquelles la donation était prévue meurent avant le donateur, la donation devient caduque et n’aboutit pas.
Jean donne sa maison à son épouse Marie en précisant que, si elle meurt, la maison reviendra aux enfants de Marie. Quelques années plus tard, Marie et ses deux enfants décèdent dans un accident, alors que Jean est toujours en vie. En vertu de l’article 1089, la donation devient caduque : la maison ne passe pas aux héritiers prédéfinis (puisqu’ils sont tous décédés avant le donateur) et l’effet de la donation disparaît (la maison reste, en pratique, dans le patrimoine de Jean ou se répartit selon les règles applicables).
- S’applique uniquement aux donations faites à l’un des époux selon les modalités visées aux art. 1082, 1084 et 1086 (substitutions/clauses particulières).
- Condition déterminante : la caducité intervient si le donateur survit à l’époux donataire ET à la postérité de cet époux (les bénéficiaires prédéfinis).
- Effet juridique : la donation devient caduque (elle perd tout effet) lorsque la condition s réalise.
- La caducité n’est pas une révocation volontaire du donateur, mais la conséquence de la disparition préalable des bénéficiaires visés.
- Conséquence pratique : le bien n’est pas transmis aux bénéficiaires prévus — il demeure soumis aux règles légales ou au patrimoine du donateur selon les circonstances (il convient de prévoir des dispositions alternatives lorsqu’on rédige la donation).