L'Explication Prémisse
L'article dit qu'un créancier (la personne à qui on doit quelque chose) peut exiger que l'autre partie exécute exactement ce qui avait été promis — après l'avoir mise en demeure (c’est‑à‑dire lui avoir formellement demandé d’exécuter). Cependant, le juge peut refuser ou le créancier peut être privé de cette voie si l’exécution est matériellement impossible, ou si elle imposerait au débiteur, qui a agi de bonne foi, un coût manifestement disproportionné par rapport à l’intérêt réel que le créancier en retirerait. Dans ces cas on privilégie généralement une réparation par dommages‑intérêts plutôt que l’exécution en nature.
Vous avez payé un artisan pour fabriquer et poser une cuisine sur mesure. Il n’installe rien et vous adressez une mise en demeure pour qu’il fasse les travaux. En règle générale vous pouvez exiger qu’il installe la cuisine (exécution en nature). Mais si, entre‑temps, l’artisan a fait faillite et que la pose exigerait maintenant des frais bien supérieurs à la valeur de la cuisine — alors le juge pourra estimer qu’il y a une disproportion manifeste et ordonner plutôt le versement de dommages‑intérêts. De même, si la pose est devenue matériellement impossible (par ex. la trémie du plancher a été modifiée de façon irréversible), l’exécution en nature ne sera pas possible.
- La mise en demeure est préalable : le créancier doit formellement demander l’exécution avant de la poursuivre.
- Exécution en nature = obtention de ce qui avait été promis (livraison, réparation, pose, etc.).
- Exceptions : pas d’exécution en nature si elle est impossible matériellement ou si son coût est manifestement disproportionné pour un débiteur de bonne foi.
- La bonne foi du débiteur compte : on ne peut pas se prévaloir de la disproportion si le débiteur a causé volontairement la difficulté.
- En cas d’impossibilité ou de disproportion, la réparation se fera généralement par des dommages‑intérêts.
- C’est souvent le juge qui apprécie l’impossibilité ou la disproportion et pèse l’intérêt du créancier par rapport au coût pour le débiteur.