L'Explication Prémisse
Cet article dit qu’un document qui « reconnaît » ou répète l’existence d’un autre acte (un acte récognitif) ne remplace pas l’original : on doit normalement produire le titre original pour prouver ce qu’il contient. Exception : si l’acte récognitif rapporte spécialement et intégralement la teneur de l’original (c’est‑à‑dire qu’il le reproduit exactement), il peut alors suffire. En revanche, tout ce que l’acte récognitif ajoute ou modifie par rapport à l’original n’a pas d’effet juridique : il ne peut pas créer de nouvelles obligations ni transformer le contenu du titre original.
Vous avez signé une reconnaissance de dette sous forme d’un billet (le titre original). Plus tard, votre créancier montre une lettre dans laquelle une autre personne « reconnaît » aussi que vous devez de l’argent (acte récognitif). Le juge demandera en principe à voir le billet original. Si la lettre se contente de recopier mot pour mot le billet (la teneur est spécialement relatée), elle pourra remplacer l’original. Mais si la lettre ajoute un montant supplémentaire ou une nouvelle échéance, ces ajouts ne vaudront rien : seul ce qui figure dans le billet original compte.
- L’acte récognitif n’exonère pas de produire le titre original pour faire valoir son contenu.
- Exception : l’acte récognitif suffit si sa teneur rapporte spécialement (c’est‑à‑dire de façon complète et fidèle) le contenu de l’original.
- Tout ajout ou toute différence introduite par l’acte récognitif par rapport à l’original est sans effet juridique.
- But principalement probatoire : la règle protège la fiabilité et l’intégrité des preuves écrites (on ne peut pas modifier un titre par une simple reconnaissance ultérieure).
- Application fréquente aux reconnaissances de dettes, contrats, billets ou autres titres où l’original garde force probante et exécutive.