L'Explication Prémisse
Cet article dit simplement que si le bien dont une personne a l’usufruit s’agrandit naturellement parce que des dépôts de terre (alluvions) s’y ajoutent, l’usufruitier bénéficie de cette augmentation pendant la durée de son usufruit. Autrement dit, la nouvelle partie jointe au bien fait partie de ce dont il peut user et tirer profit tant que dure son droit d’usufruit.
Monsieur Martin a l’usufruit d’un terrain en bord de rivière appartenant à Madame Leroy (nu‑propriétaire). Au fil des années, la rivière dépose du limon et le terrain s’élargit d’une bande de quelques mètres. Pendant la durée de son usufruit, Monsieur Martin peut cultiver et récolter sur cette nouvelle bande de terre et en tirer les fruits. Quand l’usufruit prendra fin, la totalité du terrain, y compris la bande ajoutée, reviendra pleinement à Madame Leroy.
- Alluvion = dépôt progressif et naturel de terre augmentant la surface d’un bien (ex. rives, champs).
- L’usufruitier a le droit d’user et de jouir de l’augmentation par alluvion qui s’attache à l’objet dont il a l’usufruit.
- Ce droit d’usage de l’augmentation vaut pendant toute la durée de l’usufruit.
- À la fin de l’usufruit, la jouissance cesse et le nu‑propriétaire récupère l’ensemble du bien, y compris l’augmentation.
- L’article vise l’augmentation par dépôt graduel (alluvion) — des règles différentes peuvent s’appliquer en cas d’événement brusque (avulsion).
- L’usufruitier peut exploiter et tirer profit de la nouvelle partie (cultures, récoltes, etc.), mais ne peut pas, au-delà de ses droits d’usufruit, aliéner définitivement la propriété du bien.