L'Explication Prémisse
Cet article concerne le droit de passage quand un terrain est enclavé (sans accès à la voie publique). Il dit d'abord que, en principe, le chemin doit être pris dans la direction la plus courte entre le terrain enclavé et la voie publique. Mais ce principe n'est pas absolu : le passage doit être aménagé à l'endroit qui occasionne le moins de préjudice possible au propriétaire du terrain sur lequel il s'ouvre. Autrement dit, on cherche le trajet le plus court compatible avec le moindre dommage pour le voisin qui subit la servitude.
Vous possédez un jardin entouré par le terrain d’un voisin et n’avez pas d’accès sur la rue. Le chemin le plus direct traverserait le milieu de sa pelouse et endommagerait sa plantation de rosiers. Plutôt que d’imposer ce passage destructeur, le droit préférera un trajet légèrement plus long le long de la lisière du terrain, qui préserve les rosiers et cause moins de nuisance au voisin.
- Le droit de passage vise à relier le fonds enclavé à la voie publique.
- Principe : le passage doit, autant que possible, suivre le trajet le plus court entre le fonds enclavé et la voie publique.
- Limitation : ce principe cède à la nécessité de choisir l'emplacement qui cause le moins de dommage au propriétaire du fonds servant.
- C’est un équilibre entre l’intérêt du propriétaire enclavé et la protection du fonds servant.
- L’emplacement précis du passage peut être fixé par accord entre parties ou, à défaut, par le juge qui appréciera le trajet le plus court et le moins dommageable.
- La règle implique souvent une évaluation pratique (trajectoire, usage, nuisances) et peut donner lieu, selon les circonstances, à une indemnisation pour le propriétaire du fonds servant.