L'Explication Prémisse
Cet article dit simplement que vous êtes « de bonne foi » quand vous possédez une chose en vous croyant propriétaire parce que vous tenez un document qui, apparemment, vous transfère la propriété (par exemple un acte de vente), et que vous ignorez les défauts de ce titre. En clair : tant que vous ne savez pas que votre titre est vicié (faux, invalide, ou entaché d’un droit d’un tiers), vous êtes considéré comme possesseur de bonne foi. Mais dès que vous apprenez l’existence de ces vices, vous ne l’êtes plus.
Vous achetez une voiture d’occasion et recevez un certificat d’immatriculation au nom du vendeur qui semble en règle. Vous la conduisez en croyant en être le propriétaire — vous êtes possesseur de bonne foi. Plus tard, vous découvrez que le vendeur n’était pas le véritable propriétaire (la voiture avait été volée) : dès ce moment, vous cessez d’être de bonne foi.
- La bonne foi dépend de la croyance sincère d’être propriétaire au moment où l’on acquiert la possession.
- Il faut posséder « comme propriétaire » : la possession doit être exercée avec l’apparence et l’intention d’être propriétaire.
- Un titre translatif de propriété (acte de vente, contrat de cession, certificat, etc.) apparemment valable est nécessaire pour fonder la bonne foi.
- L’ignorance des vices du titre est essentielle : si l’on connaissait les défauts, on ne peut pas être de bonne foi.
- La qualité de bonne foi cesse dès la connaissance des vices du titre : la situation juridique change à partir du moment où le possesseur est informé des défauts.
- La notion est évaluée au moment de l’acquisition et évolue si des informations nouvelles sont connues ultérieurement.